DOMAINE DES SALETTES
Présentation de la marque DOMAINE DES SALETTES
Déposée le 9 mars 1988 par BOYER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DES SALETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES SALETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES SALETTES est expirée depuis le 9 mars 2008.
BOYER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mars 1998 n°2110955 - Publication au BOPI 1998-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370646 - Publication au BOPI 2003-05-12